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01 novembre 2012

Conditions générales de vente

Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à l'ensemble des commandes passées sur le site www.blissandcoshop.com

"Bliss and Co" se réserve le droit de modifier dans le temps ces conditions. Les conditions applicables à toute commande sont celles en vigueur au moment de la passation de la commande.

Tout acheteur sur le site www.blissandcoshop.com est réputé avoir pris connaissance et accepté dans leur intégralité les conditions générales de vente ci-dessous avant la validation de sa commande.

Envoi

Envoi des planches en JPEG (par mail uniquement) sous 24 heures après règlement de la commande.

Conditions d'utilisation

Les créations graphiques présentent sur ce site sont la propriété de "Bliss and Co", toutes reproductions partielles ou totales, distributions ou reventes sous format numérique, papier, transfert ou autres supports imprimés sont interdites.

Intégration à vos créations en petites séries autorisée pour un usage personnel, privé ou professionnel. 

Prix

Les prix indiqués sont exprimés en euros TTC.
Ils n'incluent pas les frais de port.

Ils sont garantis pour la durée de la mise en ligne et dans la limite des stocks disponibles.

Paiement

Les paiements se font par chèque à l'ordre de Céline Devineaux ou en ligne par carte bancaire et sont entièrement sécurisés grâce à la plateforme Paypal.
Vous n'avez pas besoin d'avoir un compte Paypal, vous pouvez directement payer sur la plateforme Paypal avec votre carte bancaire.

La date de validation de la commande correspond à la date de réception du chèque ou du paiement par carte bancaire en ligne.

Les produits demeurent la propriété du site www.blissandcoshop.com jusqu'au complet paiement du prix.

Produits

Les produits vendus par le site sont identifiés par une ou plusieurs photos, une ou plusieurs maquettes, un texte descriptif et un prix TTC en euros.

Les photographies et maquettes réalisées pour ce site se veulent les plus fidèles possibles aux produits vendus mais les couleurs restituées peuvent varier d'un ordinateur à l'autre.

Délai de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception de votre commande, pour exercer votre droit de rétractation auprès de "Bliss and Co".

Confidentialité

Les informations nominatives recueillies auprès des acheteurs sont gardées confidentielles par "Bliss and Co", qui s'engage à ne pas les communiquer à un tiers.

Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou utilisation sans autorisation des textes, commentaires, maquettes et photographies utilisés sur le site www.blissandcoshop.com, sont strictement interdites.

TVA

Auto-entrepreneur (n° Siret : 524 698 446 00019) non assujetti à la TVA – Taxe sur la valeur ajoutée non applicable, article 293B du C.G.I.

Contact

Pour toute question, vous pouvez me joindre à l'adresse email suivante : blissandco@hotmail.fr

 

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Posté par Bliss and Co à 15:31 - Permalien [#]